Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOY
ETS. JACQUES VERNET

Numéro de dépôt :
1026744
Date de dépôt :
02/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib d'Avignon

Présentation de la marque JOY

Déposée le 2 juin 1977 par ETS. JACQUES VERNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib d'Avignon), la marque française « JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS. JACQUES VERNET domicilié(e) (S.A) I Rue Velouterie 84004 AVIGNON CEDEX. - France.

La marque JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1026744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JOY est expirée depuis le 2 juin 1987.

ETS. JACQUES VERNET a également déposé les autres marques suivantes : MICROGREF , MICROGREF , MICROGREFF , Ets JACQUES VERNET , LUDAX , AVETTE , AJA , CIRE A GREFFER JV 80% , AJA , AJA


ETS. JACQUES VERNET - (S.A) I Rue Velouterie 84004 AVIGNON CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-014

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibleset les huiles essentielles) lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matiéres éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.