Ets Jacques FERRY et Cie, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
99799750
Date de dépôt :
23/06/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2019
Présentation de la marque VANILLE ET GRENADINE
Déposée le 23 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques FERRY et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VANILLE ET GRENADINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets Jacques FERRY et Cie domicilié(e) Zone Industrielle et Artisanale de la Plaine du Caire - 13830 - ROQUEFORT-LA-BEDOULE - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 805 865 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ets Jacques FERRY et Cie, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle et Artisanale de la Plaine du Caire - 13830 - ROQUEFORT-LA-BEDOULE - France - SIREN 055805865
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Inscription le 14 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379644 - Publication au BOPI 2003-10-14
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2009 n°2405370 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-22
Inscription le 20 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°502434 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Bouées, brassières et ceintures gonflables de sécurité ; gilets de sauvetage gonflables, flotteurs de sécurité, masques de plongée, lunettes de nageur, tubas de plongée, gants de plongée. Bateaux et canoës gonflables. Piscines gonflables non métalliques. Meubles gonflables (pour utilisation en milieu aquatique) ; sièges, matelas, mini-bars gonflables, matelas de plage, conteneurs flottants non métalliques. Jouets, jeux et jouets gonflables (pour utilisation en milieu aquatique) ; bassins (articles de jeux ou de sport) ; planche pour le surfing, palmes de nageur, raquettes de tennis de plage et de badminton volant, cannes à pêche.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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