Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VELOUTEES
Ets JACQUELIN

Numéro de dépôt :
1091152
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
TOURS

Présentation de la marque LES VELOUTEES

Déposée le 15 septembre 1978 par Ets JACQUELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES VELOUTEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets JACQUELIN domicilié(e) (société anonyme) siège social à Bourgueil (Indre et Loire) 37140 - France.

La marque LES VELOUTEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES VELOUTEES est expirée depuis le 15 septembre 1988.

Ets JACQUELIN a également déposé les autres marques suivantes : JACQUELIN , DEREL


Ets JACQUELIN - (société anonyme) siège social à Bourgueil (Indre et Loire) 37140 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-043

Conserves alimentaires, légumes secs et fruits frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.