Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BREUIL
Ets J. Verdier et ses Fils

Numéro de dépôt :
967643
Date de dépôt :
01/10/1973
Lieu de dépôt :
Saumur

Présentation de la marque DOMAINE DU BREUIL

Déposée le 1 octobre 1973 par Ets J. Verdier et ses Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saumur), la marque française « DOMAINE DU BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ets J. Verdier et ses Fils domicilié(e) (soc. an.), Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire). - France.

La marque DOMAINE DU BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque DOMAINE DU BREUIL est expirée depuis le 1 octobre 1983.

Ets J. Verdier et ses Fils a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRIBAULT


Ets J. Verdier et ses Fils - (soc. an.), Montreuil-Bellay (Maine-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Vins.