Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETS J.V. DUHAU (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1429526
Date de dépôt :
06/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/1997
Marque figurative de ETS J.V. DUHAU

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS J.V. DUHAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS J.V. DUHAU domicilié(e) 35, avenue Jean Mermoz, 64000 PAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429526.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 octobre 1997.

ETS J.V. DUHAU a également déposé les autres marques suivantes : OURS BRUN , OURS BRUN


ETS J.V. DUHAU (SOCIETE ANONYME) - 35, avenue Jean Mermoz, 64000 PAU. - France


FABER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Cire, encaustique, miel, confiserie au miel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.