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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS J. ROSTAING
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PATATE ET POMME AU JARDIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

PATATE ET POMME AU JARDIN
ETS J. ROSTAING SA

Numéro de dépôt :
97709441
Date de dépôt :
16/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque PATATE ET POMME AU JARDIN

Déposée le 16 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ETS J. ROSTAING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATATE ET POMME AU JARDIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS J. ROSTAING domicilié(e) 17 AVENUE CHARLES DE GAULLE,01800 VILLIEU (dossier no 2351386) - 01800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 759 200 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. ROSTAING domicilié(e) 17 AVENUE CHARLES DE GAULLE,01800 VILLIEU (dossier no 2351386) - 01800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATATE ET POMME AU JARDIN est expirée depuis le 16 décembre 2017.


ETS J. ROSTAING SA - 17 AVENUE CHARLES DE GAULLE,01800 VILLIEU (dossier no 2351386) - 01800 - France - SIREN 759200405


ETS J. ROSTAING - 17 AVENUE CHARLES DE GAULLE,01800 VILLIEU (dossier no 2351386) - 01800 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2007 n°2351386 - Publication au BOPI 2007-09-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Vêtements (habillement), sous vêtements, gants, tabliers, chaussures à l'exception de chaussures orthopédiques, lunettes et casques auditifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.