Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPLANTS
ETS J. RENOARD - Société Anonyme, Route Nationale 6, Bel Air, 69480 ANSE.

Numéro de dépôt :
1183830
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EUROPLANTS de ETS J. RENOARD Route Nationale 6

Présentation de la marque EUROPLANTS

Déposée le 1 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETS J. RENOARD Route Nationale 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS J. RENOARD Route Nationale 6 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque EUROPLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EUROPLANTS est expirée depuis le 1 décembre 1990.


ETS J. RENOARD - Société Anonyme, Route Nationale 6, Bel Air, 69480 ANSE. - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Des plants de pépinières, plants d'horticulture, rosiers, graines de semences.