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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets J. METAYER
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J. METAYER LARGEUR PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

J. METAYER LARGEUR PLUS
Ets J. METAYER S.A.

Numéro de dépôt :
1279077
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
27/04/2014
J. METAYER LARGEUR PLUS de Ets J. METAYER

Présentation de la marque J. METAYER LARGEUR PLUS

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) Ets J. METAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « J. METAYER LARGEUR PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets J. METAYER domicilié(e) Z.A. La Croix de Pierre,49122 BEGROLLES EN MAUGES (dossier no 2260275) - 49122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 200 144 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Etienne MENANTEAU S.A. J. METAYER domicilié(e) Z.A. La Croix de Pierre,49122 BEGROLLES-EN-MAUGES (dossier no 2260275) - 49122 - France.

La marque J. METAYER LARGEUR PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J. METAYER LARGEUR PLUS est expirée depuis le 27 avril 2014.


Ets J. METAYER S.A. - Z.A. La Croix de Pierre,49122 BEGROLLES EN MAUGES (dossier no 2260275) - 49122 - France - SIREN 060200144


Monsieur Jean-Etienne MENANTEAU S.A. J. METAYER - Z.A. La Croix de Pierre,49122 BEGROLLES-EN-MAUGES (dossier no 2260275) - 49122 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Inscription le 23 juin 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°173828 - Publication au BOPI 1994-06-23

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2004 n°2260275 - Publication au BOPI 2004-03-04

Inscription le 27 juin 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°174002 - Publication au BOPI 1994-06-27

Renouvellement sans limitation n°2033371 - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°522997 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Inscription le 3 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°522996 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

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