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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE
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LE SARMENT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SARMENT
ETS J. MEFFRE, SAS

Numéro de dépôt :
3206183
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/01/2023
LE SARMENT de ETS J. MEFFRE

Présentation de la marque LE SARMENT

Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE SARMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MEFFRE, SAS, M. MEFFRE ALAIN domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France.

La marque LE SARMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SARMENT est expirée depuis le 27 janvier 2023.

ETS J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LE FESTIVAL , LA MELONIÈRE , LE RUBAN , LA MELONIERE , (Marque figurative) , LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout , MEFFRE , MELON LE RUBAN , MEFFRUIT , MEFFRAKECH LE MELON DU SOLEIL MAROC


ETS J. MEFFRE, SAS - 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 706220407


ETS J. MEFFRE, SAS, M. MEFFRE ALAIN - 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516584 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.