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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE
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LE RUBAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE RUBAN
ETS J. MEFFRE SAS

Numéro de dépôt :
3481721
Date de dépôt :
12/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2017
LE RUBAN de ETS J. MEFFRE

Présentation de la marque LE RUBAN

Déposée le 12 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUBAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 28,84170 MONTEUX - 84170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 28,84170 MONTEUX - 84170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUBAN est expirée depuis le 12 février 2017.

ETS J. MEFFRE a également déposé les autres marques suivantes : LE FESTIVAL , LA MELONIÈRE , LA MELONIERE , (Marque figurative) , LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout , MEFFRE , MELON LE RUBAN , MEFFRUIT , MEFFRAKECH LE MELON DU SOLEIL MAROC , Ruban Meffre


ETS J. MEFFRE SAS - 1 PLACE DU MARCHE, BP 28,84170 MONTEUX - 84170 - France - SIREN 706220407


ETS J. MEFFRE - 1 PLACE DU MARCHE, BP 28,84170 MONTEUX - 84170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; Melon ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.