Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LE FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MEFFRE, SAS, M. MEFFRE ALAIN domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France.
La marque LE FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS J. MEFFRE, SAS - 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 706220407
ETS J. MEFFRE, SAS, M. MEFFRE ALAIN - 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516583 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : Cartonnages ; Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; Tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractère d'imprimerie ; clichés. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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