LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout
ETS J. MEFFRE, SAS
Numéro de dépôt :
3206179
Date de dépôt :
27/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
27/01/2023
Présentation de la marque LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout
Déposée le 27 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS J. MEFFRE domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 220 407 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MEFFRE, SAS, M. MEFFRE ALAIN domicilié(e) 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France.
La marque LA PETANQUE Se joue en Provence LA PETANQUE Se déguste partout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206179.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS J. MEFFRE, SAS - 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France - SIREN 706220407
ETS J. MEFFRE, SAS, M. MEFFRE ALAIN - 1 PLACE DU MARCHE, BP 40028, MONTEUX, 84207 CARPENTRAS CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2012 n°2516582 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-17
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractère d'imprimerie ; clichés. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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