Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS J. MACE
/
HARMONIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMONIE
ETS J. MACE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93500482
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque HARMONIE

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ETS J. MACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « HARMONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS J. MACE domicilié(e) 32 rue de la Loire, 44430 Le Loroux Bottereau - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 802 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS J. MACE S.A. - France.

La marque HARMONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMONIE est expirée depuis le 24 décembre 2003.

ETS J. MACE a également déposé les autres marques suivantes : CHANTEGRAPPE- , LA GRAPPE REINE-


ETS J. MACE (S.A.) - 32 rue de la Loire, 44430 Le Loroux Bottereau - France - SIREN 871802161


ETS J. MACE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)