Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BACZYM LS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-24 du 12 juin 2020.
Le déposant est ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL PROCESS, Madame Isabelle DELPORTE domicilié(e) 21 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France.
La marque BACZYM LS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France
ORIGINAL PROCESS, Madame Isabelle DELPORTE - 21 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48
Additifs, matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage, à usage agroalimentaire; cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives , à usage agroalimentaire et pour l’agriculture; préparations de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de cultures de microorganismes, préparation de molécules bioactives autres qu’à usage médical ou vétérinaires; produits chimiques destinés à conserver les aliments; engrais, fertilisants et biostimulants pour les terres et les plantes; résidus du traitement des grains de céréales pour l’alimentation des végétaux; produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; farines de céréales et notamment d'orge, d’oléagineux, protéagineux préparations à base de céréales, oléagineux, protéagineux ou d'extrait de céréales en particulier d'orge d’oléagineux, protéagineux à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique; préparations chimiques et naturelles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinées en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles, notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs, matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage médical ou vétérinaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de céréales, protéagineux et oléagineux et notamment d’orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique ou autre fermentation. herbes médicinales ; tisanes; produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; préparations de micro-organismes usage médical ou vétérinaire; cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives issues de fermentation à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques et naturels pour le traitement des maladies de la vigne; produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires; molécules bioactives à usage alimentaire, médical, vétérinaire ou pharmaceutique; produits hygiéniques pour la médecine; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes inactivés, tués ou vivants; parasiticides; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants ; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; articles pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des bactéries, champignons et animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;
Graines de céréales de protéagineux et oléagineux et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire ; viande, poisson, volaille et gibier; extraits et conserves de viande et de poissons; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; aliments d’allaitement pour animaux; huiles et graisses comestibles; extraits d'algues à usage alimentaire; molécules bioactives, résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire ;
Céréales, flocons de céréales, farines ; riz, tapioca, sagou; préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; infusions non médicinales ; céréales et notamment orge égrugé ou mondé; essences pour l'alimentation (autres qu'essences ethériques et huiles essentielles) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; produits viticoles ni préparés, ni transformés (pieds de vigne); graines [semences]; grains et céréales en grains non travaillés; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique; levures pour animaux et végétaux, malt; orge; fourrages; ensilages; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation des animaux; matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage agroalimentaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACZYM LS"