Marque enregistrée - Marque en vigueur

BACZYM LS
ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Numéro de dépôt :
4649887
Date de dépôt :
22/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2030
BACZYM LS de ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque BACZYM LS

Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACZYM LS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIGINAL PROCESS, Madame Isabelle DELPORTE domicilié(e) 21 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France.

La marque BACZYM LS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACZYM LS arrivera à expiration en date du 22 mai 2030.

ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : BIOLIGERM , BIOLIGERM , FORTIFLOR , AVIFLOR , CUNIFAP , DIETAGERM , BIOLISTAB , CANIFAP , Lacti process , Fibre process


ETS J.M DELPORTE ORIGINAL PROCESS - 480 rue de l'abbé POPIELUSZKO - 62970 - COURCELLES LES LENS - France


ORIGINAL PROCESS, Madame Isabelle DELPORTE - 21 rue de Saint André - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Additifs, matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage, à usage agroalimentaire; cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives , à usage agroalimentaire et pour l’agriculture; préparations de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de cultures de microorganismes, préparation de molécules bioactives autres qu’à usage médical ou vétérinaires; produits chimiques destinés à conserver les aliments; engrais, fertilisants et biostimulants pour les terres et les plantes; résidus du traitement des grains de céréales pour l’alimentation des végétaux; produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Aliments diététiques à usage médical; aliments diététiques à usage vétérinaire; compléments alimentaires à usage médical, pharmaceutique et vétérinaire; farines de céréales et notamment d'orge, d’oléagineux, protéagineux préparations à base de céréales, oléagineux, protéagineux ou d'extrait de céréales en particulier d'orge d’oléagineux, protéagineux à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique; préparations chimiques et naturelles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinées en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles, notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs, matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage médical ou vétérinaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de céréales, protéagineux et oléagineux et notamment d’orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique ou autre fermentation. herbes médicinales ; tisanes; produits pharmaceutiques; produits vétérinaires; préparations de micro-organismes usage médical ou vétérinaire; cultures de bactéries, de micro-organismes inactivés, tués ou vivants, de molécules bioactives issues de fermentation à usage médical ou vétérinaire; produits chimiques et naturels pour le traitement des maladies de la vigne; produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires; molécules bioactives à usage alimentaire, médical, vétérinaire ou pharmaceutique; produits hygiéniques pour la médecine; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes inactivés, tués ou vivants; parasiticides; produits hygiéniques pour la médecine; savons désinfectants ; savons médicinaux; shampoings médicamenteux; dentifrices médicamenteux; articles pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des bactéries, champignons et animaux nuisibles; fongicides, herbicides ;

Graines de céréales de protéagineux et oléagineux et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire ; viande, poisson, volaille et gibier; extraits et conserves de viande et de poissons; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; aliments d’allaitement pour animaux; huiles et graisses comestibles; extraits d'algues à usage alimentaire; molécules bioactives, résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire ;

Céréales, flocons de céréales, farines ; riz, tapioca, sagou; préparations et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; infusions non médicinales ; céréales et notamment orge égrugé ou mondé; essences pour l'alimentation (autres qu'essences ethériques et huiles essentielles) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés; produits viticoles ni préparés, ni transformés (pieds de vigne); graines [semences]; grains et céréales en grains non travaillés; animaux vivants, fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments, de l'hygiène digestive, de l’immunité et des défenses naturelles notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique; levures pour animaux et végétaux, malt; orge; fourrages; ensilages; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation des animaux; matières premières et aliments complémentaires pour fourrage et ensilage à usage agroalimentaire; résidus du traitement des grains de céréales par fermentation lactique à usage alimentaire.