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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS J. JANOUEIX (Sté Anonyme
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LE DOYENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOYENNE
ETS J. JANOUEIX S.A. (Sté Anonyme)

Numéro de dépôt :
94541969
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/10/2004

Présentation de la marque LE DOYENNE

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS J. JANOUEIX (Sté Anonyme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE DOYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS J. JANOUEIX (Sté Anonyme domicilié(e) 37, rue Pline Parmentier, 33500 LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean François JANOUEIX - France.

La marque LE DOYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOYENNE est expirée depuis le 21 octobre 2004.


ETS J. JANOUEIX S.A. (Sté Anonyme) - 37, rue Pline Parmentier, 33500 LIBOURNE - France


Monsieur Jean François JANOUEIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

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