Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SARABANDE
Numéro de dépôt :
952636
Date de dépôt :
02/04/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque SARABANDE
Déposée le 2 avril 1976 par Ets J.-J. Brun A. Passot & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « SARABANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SARABANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SARABANDE est expirée depuis le 2 avril 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510