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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier
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SIMON FOURNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMON FOURNIER
ETS J Fournier, SARL

Numéro de dépôt :
4029825
Date de dépôt :
03/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2023
SIMON FOURNIER de ETS J Fournier

Présentation de la marque SIMON FOURNIER

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIMON FOURNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J Fournier domicilié(e) 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - Limoges - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 425 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS J Fournier, M. Simon Fournier domicilié(e) 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - Limoges - France.

La marque SIMON FOURNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMON FOURNIER est expirée depuis le 3 septembre 2023.

ETS J Fournier a également déposé les autres marques suivantes : MINI MOI , YANN.BOLLIGEN , MINI.MOI , A. MOROSO , Simon Fournier PARIS , PARATONNERRE


ETS J Fournier, SARL - 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - Limoges - France - SIREN 300425907


ETS J Fournier, M. Simon Fournier - 9 Rue Cruche D'or, B.P. 122 - 87004 - Limoges - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.