Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J.C. DAVID
/
ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE.
ETS J.C. DAVID SARL

Numéro de dépôt :
3245992
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D\'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE. de ETS J.C. DAVID

Présentation de la marque ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE.

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J.C. DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS J.C. DAVID domicilié(e) 20 rue d'Alsace,62200 Boulogne sur mer - 62200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 355 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets J.C. DAVID SARL monsieur Hervé DIERS domicilié(e) 20 rue d'Alsace,62200 Boulogne s/mer - 62200 - France.

La marque ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETABLISSEMENTS. J.C. DAVID LA QUALITE D'abord SALAISON DE LA MER TRADITIONNELLE. est expirée depuis le 11 septembre 2013.


ETS J.C. DAVID SARL - 20 rue d'Alsace,62200 Boulogne sur mer - 62200 - France - SIREN 321355240


Ets J.C. DAVID SARL monsieur Hervé DIERS - 20 rue d'Alsace,62200 Boulogne s/mer - 62200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Poissons. Plats cuisinés à base de poissons ou autres sauces, soupes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.