LE VEGETAL Organique
Présentation de la marque LE VEGETAL Organique
Déposée le 26 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS HUON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE VEGETAL Organique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE VEGETAL Organique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VEGETAL Organique est expirée depuis le 26 août 2009.
ETS HUON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41