Déposée le 26 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Horticoles [email protected]
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Papillon d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ets Horticoles [email protected] domicilié(e) 49170 LA POSSONNIERE - 49170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 812 104 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles BARRAULT S.A.R.L. [email protected] domicilié(e) 49170 LA POSSONNIERE - France.
La marque Papillon d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229153.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papillon d'automne est expirée depuis le 26 mai 2013.
Ets Horticoles BARRAULT S.A.R.L. [email protected] - 49170 LA POSSONNIERE - 49170 - France - SIREN 391812104
Ets Horticoles BARRAULT S.A.R.L. [email protected] - 49170 LA POSSONNIERE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Produits horticoles (ni préparés, ni transformés).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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