Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HORTI PLANTS
Numéro de dépôt :
1402067
Date de dépôt :
01/04/1987
Lieu de dépôt :
PERONNE
Date d'expiration :
01/04/1997
Présentation de la marque HORTI PLANTS
Déposée le 1 avril 1987 par ETS HORTICOLE HORTI PLANTS (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERONNE), la marque française « HORTI PLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HORTI PLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402067.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTI PLANTS est expirée depuis le 1 avril 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37