Marque enregistrée - Marque en vigueur

BLEU EN CAMAÏEU
ETS HORTICOLE DU CANNEBETH, SARL

Numéro de dépôt :
4229035
Date de dépôt :
26/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2025
BLEU EN CAMAÏEU de ETS HORTICOLE DU CANNEBETH

Présentation de la marque BLEU EN CAMAÏEU

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HORTICOLE DU CANNEBETH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BLEU EN CAMAÏEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-51 du 18 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HORTICOLE DU CANNEBETH domicilié(e) CHEMIN DU CANNEBETH - 34130 - MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 724 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HORTICOLE DU CANNEBETH, M. PHILIPPE LEVAUX domicilié(e) CHEMIN DU CANNEBETH - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque BLEU EN CAMAÏEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU EN CAMAÏEU arrivera à expiration en date du 26 novembre 2025.


ETS HORTICOLE DU CANNEBETH, SARL - CHEMIN DU CANNEBETH - 34130 - MAUGUIO - France - SIREN 413724873


ETS HORTICOLE DU CANNEBETH, M. PHILIPPE LEVAUX - CHEMIN DU CANNEBETH - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Divertissement ; publication de livres ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.