Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HONORE PRIMEURS
/
NATORELLA MISSION : DEFENDRE LA NATURE NATURELLEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATORELLA MISSION : DEFENDRE LA NATURE NATURELLEMENT
ETS HONORE PRIMEURS SAS

Numéro de dépôt :
97687192
Date de dépôt :
09/07/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2017

Présentation de la marque NATORELLA MISSION : DEFENDRE LA NATURE NATURELLEMENT

Déposée le 9 juillet 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HONORE PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATORELLA MISSION : DEFENDRE LA NATURE NATURELLEMENT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HONORE PRIMEURS domicilié(e) LIEUDIT “ LE BLOCUS ”,59246 MONS EN PEVELE (dossier no 2345636) - 59246 - France et immatriculée sous le numéro RCS 464 502 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEGALIS domicilié(e) 92 BLD DU GENERAL DE GAULLE,59100 ROUBAIX (dossier no 2345636) - 59100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATORELLA MISSION : DEFENDRE LA NATURE NATURELLEMENT est expirée depuis le 9 juillet 2017.

ETS HONORE PRIMEURS a également déposé les autres marques suivantes : GOURMANDISE , GOURMANDISE LA MARQUE QUI MERITE UNE BISE , SUPERIOR


ETS HONORE PRIMEURS SAS - LIEUDIT “ LE BLOCUS ”,59246 MONS EN PEVELE (dossier no 2345636) - 59246 - France - SIREN 464502350


SCP LEGALIS - 92 BLD DU GENERAL DE GAULLE,59100 ROUBAIX (dossier no 2345636) - 59100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 24 septembre 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°461129 - Publication au BOPI 2007-09-24

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2007 n°2345636 - Publication au BOPI 2007-07-03

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Viande poisson volaille et gibier charcuterie extraits de viande fruits et légumes conservés séchés et cuits gelées confitures compotes ufs lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles conserves de viande et de poisson Produits agricoles horticoles forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences) animaux vivants fruits et légumes frais plantes et fleurs naturelles aliments et boissons pour animaux malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.