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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets HERARD FLUTEAU
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ROSE DE L'AN II
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE L'AN II
Ets HERARD FLUTEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1626974
Date de dépôt :
02/08/1988
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
02/08/1998
ROSE DE L\'AN II de Ets HERARD FLUTEAU

Présentation de la marque ROSE DE L'AN II

Déposée le 2 août 1988 par la Société Anonyme (SA) Ets HERARD FLUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ROSE DE L'AN II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets HERARD FLUTEAU domicilié(e) Gyé s/ Seine, 10250 Mussy s/ Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. Bernard FLUTEAU P.D.G - France.

La marque ROSE DE L'AN II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE L'AN II est expirée depuis le 2 août 1998.

Ets HERARD FLUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE BLANCS , G. FLUTEAU


Ets HERARD FLUTEAU S.A. - Gyé s/ Seine, 10250 Mussy s/ Seine - France


B. Bernard FLUTEAU P.D.G - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

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