Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. FLUTEAU
Ets HERARD & FLUTEAU S.A.

Numéro de dépôt :
1445591
Date de dépôt :
24/11/1987
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
24/11/1997

Présentation de la marque G. FLUTEAU

Déposée le 24 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) Ets HERARD & FLUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « G. FLUTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets HERARD & FLUTEAU domicilié(e) Gyé s/seine, 10250 MUSSY S/SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard Fluteau P.D.G. - France.

La marque G. FLUTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. FLUTEAU est expirée depuis le 24 novembre 1997.

Ets HERARD & FLUTEAU a également déposé les autres marques suivantes : BLANC DE BLANCS , ROSE DE L'AN II


Ets HERARD & FLUTEAU S.A. - Gyé s/seine, 10250 MUSSY S/SEINE. - France


M. Bernard Fluteau P.D.G. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Vins de Champagne