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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152 500 Euros
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HB – TECH SPORT SOCKS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HB – TECH SPORT SOCKS
ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152 500 Euros

Numéro de dépôt :
3293780
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
Date d'expiration :
18/05/2014
HB – TECH SPORT SOCKS de ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152 500 Euros

Présentation de la marque HB – TECH SPORT SOCKS

Déposée le 18 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152 500 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES), la marque française « HB – TECH SPORT SOCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152 500 Euros domicilié(e) 87230 LES CARS - 87230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 500 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152.500 Euros domicilié(e) 87230 LES CARS - France.

La marque HB – TECH SPORT SOCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HB – TECH SPORT SOCKS est expirée depuis le 18 mai 2014.

ETS HENRY BROUSSAUDau capital de 152 500 Euros a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSETTES – PATOUS


ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152 500 Euros - 87230 LES CARS - 87230 - France - SIREN 761500974


ETS HENRY BROUSSAUD SAS au capital de 152.500 Euros - 87230 LES CARS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.