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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD
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LE GRENIER DE CRAPOUILLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE GRENIER DE CRAPOUILLE
ETS HENRY BROUSSAUD SARL

Numéro de dépôt :
94517556
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
LIMOGES

Présentation de la marque LE GRENIER DE CRAPOUILLE

Déposée le 19 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « LE GRENIER DE CRAPOUILLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD domicilié(e) LES CARS, 87230 CHALUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 761 500 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS HENRY BROUSSAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ETS HENRY BROUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES CRAPOUILLES AUTHENTIC ET NATUREL , GOLF , LES CRAPOUILLES , RAFT , BUT THE SOCKS ] , HB SOCKS TEAM , SOCKS TEAM , CRAPOUILLE , CRAPOUILLES


ETS HENRY BROUSSAUD SARL - LES CARS, 87230 CHALUS - France - SIREN 761500974


ETS HENRY BROUSSAUD - France


Inscription le 25 septembre 2000 - Rejet total n°308040 - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 2000-09-25

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couverture de lit et de table vêtements, chaussures, chapellerie dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs articielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.