Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUT THE SOCKS ]
ETS HENRY BROUSSAUD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1521654
Date de dépôt :
23/03/1989
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
23/03/1999

Présentation de la marque BUT THE SOCKS ]

Déposée le 23 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « BUT THE SOCKS ] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRY BROUSSAUD domicilié(e) Les Cars, 87230 CHALUS - France.

La marque BUT THE SOCKS ] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUT THE SOCKS ] est expirée depuis le 23 mars 1999.

ETS HENRY BROUSSAUD a également déposé les autres marques suivantes : LES CRAPOUILLES AUTHENTIC ET NATUREL , GOLF , LES CRAPOUILLES , RAFT , HB SOCKS TEAM , SOCKS TEAM , CRAPOUILLE , CRAPOUILLES , LE GRENIER DE CRAPOUILLE


ETS HENRY BROUSSAUD (S.A.R.L.) - Les Cars, 87230 CHALUS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

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