Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARAPENTE
ETS HENRI BROUSSAUD (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1536879
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999
PARAPENTE de ETS HENRI BROUSSAUD

Présentation de la marque PARAPENTE

Déposée le 16 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRI BROUSSAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARAPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS HENRI BROUSSAUD domicilié(e) Les Cars, 87230 CHALUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque PARAPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAPENTE est expirée depuis le 16 juin 1999.


ETS HENRI BROUSSAUD (société à responsabilité limitée) - Les Cars, 87230 CHALUS - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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