Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS H. STOULS
/
STOULS MINIRAMETTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOULS MINIRAMETTE
ETS H. STOULS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95555258
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015

Présentation de la marque STOULS MINIRAMETTE

Déposée le 26 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) ETS H. STOULS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOULS MINIRAMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS H. STOULS domicilié(e) CHEMIN DE CHILLY CHAMPLAN (dossier no 2277732) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 006 388 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2277732) - 75008 - France.

La marque STOULS MINIRAMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOULS MINIRAMETTE est expirée depuis le 26 janvier 2015.


ETS H. STOULS Société Anonyme - CHEMIN DE CHILLY CHAMPLAN (dossier no 2277732) - France - SIREN 652006388


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2277732) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277732 - Publication au BOPI 2004-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541075 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Papier blanc ou couleur en paquets.Services d'édition.Imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.