Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PUB TYPE R
ETS. H. PUBERT (SA), Zone industrielle, 85110 CHANTONNAY.

Numéro de dépôt :
1305503
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
05/04/1995
PUB TYPE R de ETS. H. PUBERT

Présentation de la marque PUB TYPE R

Déposée le 5 avril 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS. H. PUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « PUB TYPE R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. H. PUBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PUBERT Marie France. - France.

La marque PUB TYPE R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

ETS. H. PUBERT a également déposé les autres marques suivantes : JARDIMOTO


ETS. H. PUBERT (SA), Zone industrielle, 85110 CHANTONNAY. - France


Madame PUBERT Marie France. - France


Inscription le 26 juillet 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°161314 - Publication au BOPI 1993-07-26

Motoculteurs et tous appareils pour motoculture de plaisance.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).