Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETS H. PUBERT
/
JARDIMOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARDIMOTO
ETS H. PUBERT

Numéro de dépôt :
12250
Date de dépôt :
03/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. La Roche sur Yon

Présentation de la marque JARDIMOTO

Déposée le 3 octobre 1978 par ETS H. PUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. La Roche sur Yon), la marque française « JARDIMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETS H. PUBERT domicilié(e) (SA), Zone industrielle 85110 CHANTONNAY. - France.

La marque JARDIMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JARDIMOTO est expirée depuis le 3 octobre 1988.

ETS H. PUBERT a également déposé les autres marques suivantes : PUB TYPE R


ETS H. PUBERT - (SA), Zone industrielle 85110 CHANTONNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050

Appareils pour le jardinage, la motoculture de plaisance et les espaces verts.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).