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Marques déposées par la société ETS GUYOT Pascal
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CAP V.T.T
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAP V.T.T
ETS GUYOT Pascal

Numéro de dépôt :
92407752
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD

Présentation de la marque CAP V.T.T

Déposée le 25 février 1992 par la société ETS GUYOT Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « CAP V.T.T »

Le déposant est la société ETS GUYOT Pascal domicilié(e) ZA LA CRAY, 25420 VOUJEAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUYOT Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25


ETS GUYOT Pascal - ZA LA CRAY, 25420 VOUJEAUCOURT - France - SIREN 380627893


Mr GUYOT Pascal - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258737 - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1998-07-29

- VTT, cycles, bicyclettes et pieces détachées - Maillots, maillots de sport, survêtements - sacs, sacoches

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.