Déposée le 23 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ETS GUY DEMARLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SILSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS GUY DEMARLE domicilié(e) Parc d'Activités des Ansereuilles, 59136 WAVRIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque SILSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS GUY DEMARLE, société anonyme - Parc d'Activités des Ansereuilles, 59136 WAVRIN - France
CABINET PORTE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°400471 - Publication au BOPI 2004-04-26
Inscription le 5 janvier 2005 - Erratum n°405334 - Publication au BOPI 2005-01-05
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Appareils d'éclairage, de chauffage et de production de vapeur; appareils et installations de cuisson, ustensiles de cuisson électriques, fours (à l'exception des fours pour expériences), supports pour le chargement des fours, rôtissoires, plaques chauffantes, appareils à griller, garnitures façonnées de fours, appareils de chargement pour fours, appareils de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), batteries de cuisine, moules de cuisine, ustensiles de cuisine non-électriques, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence (non comprises dans d'autres classes). Tissus enduit de silicone, toile anti-adhérente pour la cuisson des produits de boulangerie et de pâtisserie
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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