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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets GUY DEMARLE
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SIL'PAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIL'PAT
Ets GUY DEMARLE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1313374
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque SIL'PAT

Déposée le 20 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) Ets GUY DEMARLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIL'PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets GUY DEMARLE domicilié(e) Parc d'Activités des Ansereuilles, 59136 WAVRIN (dossier no 2007624) - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 080 465 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2007624) - France.

La marque SIL'PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque SIL'PAT est expirée depuis le 24 juillet 2002.

Ets GUY DEMARLE a également déposé les autres marques suivantes : SILFEUILLE , SIL 1000 , SILPAT , GOURMANDISES UNE CERTAINE IDEE DE L'EXCELLENCE , SILPAT , BAKE-SPRAY , SILSWEET , DEMARLE , FLEXIPAT , SILFORM


Ets GUY DEMARLE (S.A.) - Parc d'Activités des Ansereuilles, 59136 WAVRIN (dossier no 2007624) - France - SIREN 950080465


CABINET PORTE - (dossier no 2007624) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 1992 n°2007624 - Publication au BOPI 1992-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription le 19 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151728 - Publication au BOPI 1992-11-19

Tissu enduit de silicone. Toiles pour la cuisson des pains.