Déposée le 18 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GUY DEMARLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DEMARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GUY DEMARLE domicilié(e) PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES - 59136 - WAVRIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 080 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.
La marque DEMARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETS GUY DEMARLE, Société par Actions Simplifiée - PARC D'ACTIVITES DES ANSEREUILLES - 59136 - WAVRIN - France - SIREN 950080465
INSCRIPTA, - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2012 n°2494013 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-12
Inscription le 20 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787321 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-20
Appareils de cuisson, de réfrigération, appareils à glace. Papier et carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; fiches de cuisine, classeurs, magazines, serviettes en papier. Ustensiles et récipients pour la cuisine (non en métaux précieux) , verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîtes en verres, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de cuisson non électriques, batteries de cuisine, moules de cuisine, moules à gâteaux. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de table (en matières textiles) , tissus anti-adhérents pour la cuisson. Farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, levure, poudre pour faire lever, poudres pour glaces alimentaires, glaces alimentaires, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires, ferments pour pâtes, poudres pour gâteaux, liants pour glaces alimentaires. Education, formation, cours de cuisine.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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