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Marques déposées par Ets Gustave CHEVRIER
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TILT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TILT
Ets Gustave CHEVRIER

Numéro de dépôt :
94531521
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
AUXERRE

Présentation de la marque TILT

Déposée le 25 juillet 1994 par Ets Gustave CHEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « TILT »

Le déposant est Ets Gustave CHEVRIER, domicilié(e) 7 rue des Près, 89200 AVALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Gustave CHEVRIER SA. au capital de 253.500 Frs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Ets Gustave CHEVRIER a également déposé les autres marques suivantes : KILT


Ets Gustave CHEVRIER - 7 rue des Près, 89200 AVALLON - France


Ets Gustave CHEVRIER SA. au capital de 253.500 Frs - France


Inscription le 19 juin 1995 - REJET TOTAL n°186500 - Publication au BOPI 1995-06-19

Inscription le 19 juin 1995 - REJET TOTAL n°186501 - Publication au BOPI 1995-06-19

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Prêt à porter féminin