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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets Gustave CHEVRIER
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KILT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KILT
Ets Gustave CHEVRIER SA

Numéro de dépôt :
94531522
Date de dépôt :
25/07/1994
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
25/07/2004

Présentation de la marque KILT

Déposée le 25 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) Ets Gustave CHEVRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « KILT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets Gustave CHEVRIER domicilié(e) 7 rue des Près, 89200 AVALLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Gustave CHEVRIER S.A. au capital de 253.500 Frs - France.

La marque KILT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KILT est expirée depuis le 25 juillet 2004.

Ets Gustave CHEVRIER a également déposé les autres marques suivantes : TILT


Ets Gustave CHEVRIER SA - 7 rue des Près, 89200 AVALLON - France


Ets Gustave CHEVRIER S.A. au capital de 253.500 Frs - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Prêt à porter féminin