LE CAP
Présentation de la marque LE CAP
Déposée le 3 avril 1979 par ETS GUILBAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nantes), la marque française « LE CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LE CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE CAP est expirée depuis le 3 avril 1989.
ETS GUILBAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046