Déposée le 26 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS GUEZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Bise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS GUEZE domicilié(e) ZA GREIGNAC, 07240 VERNOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 803 096 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS GUEZE Mr C GUEZE - France.
La marque Bise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805272.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bise est expirée depuis le 26 juillet 2009.
ETS GUEZE SARL - ZA GREIGNAC, 07240 VERNOUX - France - SIREN 317803096
ETS GUEZE Mr C GUEZE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Charcuterie Saucisses Saucissons Jambon Pâtes de viande Pâte de foie Salaisons Viande de conserve Viande de porc Pâtes de viande Emballage de produits Emballage de marchandises Conditionnement de produits Montre Montre-bracelets Bracelets de montre Chronomètres Fixe-cravates Epingles de cravates Porte-clefs Casquettes Chapeaux Chapellerie Chemises Chemisettes Coiffures Cravattes Foulards Impermiables Parkas Tee-shirts.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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