Déposée le 17 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS GUEYDON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCAPPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS GUEYDON domicilié(e) Zone industrielle des Blanchisseries, 38500 VOIRON (dossier no 2139491) - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 726 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE Société de Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2139491) - France.
La marque SCAPPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCAPPY est expirée depuis le 17 mars 2009.
ETS GUEYDON (sa) - Zone industrielle des Blanchisseries, 38500 VOIRON (dossier no 2139491) - France - SIREN 057502726
Cabinet HECKE Société de Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2139491) - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2139491 - Publication au BOPI 1999-03-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 29 mars 1999 - Changement de dénomination n°274626 - Publication au BOPI 1999-03-29
Mobilier de jardin, meubles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCAPPY"
