Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOUTE ROYAL
ETS GUEUTIER SA

Numéro de dépôt :
1088850
Date de dépôt :
24/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Rennes

Présentation de la marque VELOUTE ROYAL

Déposée le 24 juillet 1978 par la Société Anonyme (SA) ETS GUEUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Rennes), la marque française « VELOUTE ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS GUEUTIER domicilié(e) VINS ET SPIRITUEUX EN GROS 18, rue de la Donelière - 35000 RENNES - France.

La marque VELOUTE ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VELOUTE ROYAL est expirée depuis le 24 juillet 1988.

ETS GUEUTIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAPP MONOPOLE , CAVES DU VIADUC , RANCEVIGNE , GRAND ROYAL , FRUIGRAP , GRANDE CAVE DE LA DONELIERE , EGR CUVEE DES CORSAIRES , LES VEIGNAUX , RANCEROC , SAINROY


ETS GUEUTIER SA - VINS ET SPIRITUEUX EN GROS 18, rue de la Donelière - 35000 RENNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040

Vins