Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLUM
Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1661940
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2021
PLUM de Ets GRUEL-FAYER

Présentation de la marque PLUM

Déposée le 15 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PLUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PLUM est expirée depuis le 15 mai 2021.

Ets GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : POIL , S LA SEMEUSE , A 2 M , LA SEMEUSE , ATOUT SEM , PLUM , LES SEMIS MALINS , BELLE SAISON , CUICK'AL , PLAISIR NATURE


Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197555 - Publication au BOPI 2001-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469363 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-04-29

Graines potagères, fourragères, pour oisellerie, produits phytosanitaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.