Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLAISIR NATURE
Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3098799
Date de dépôt :
04/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021

Présentation de la marque PLAISIR NATURE

Déposée le 4 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAISIR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-23 du 8 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ets GRUEL-FAYER domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque PLAISIR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLAISIR NATURE est expirée depuis le 4 mai 2021.

Ets GRUEL-FAYER a également déposé les autres marques suivantes : POIL , S LA SEMEUSE , A 2 M , LA SEMEUSE , ATOUT SEM , PLUM , LES SEMIS MALINS , BELLE SAISON , PLUM , CUICK'AL


Ets GRUEL-FAYER, société par actions simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470331 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-11

Inscription le 30 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593668 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733783 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Mélanges de graines et produits d'alimentation pour oiseaux de compagnie et rongeurs.