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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GRUEL FAYER
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ATOUT SEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATOUT SEM
ETS GRUEL FAYER, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3687660
Date de dépôt :
30/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2019
ATOUT SEM de ETS GRUEL FAYER

Présentation de la marque ATOUT SEM

Déposée le 30 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GRUEL FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT SEM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GRUEL FAYER domicilié(e) La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT SEM est expirée depuis le 30 octobre 2019.

ETS GRUEL FAYER a également déposé les autres marques suivantes : POIL , S LA SEMEUSE , A 2 M , LA SEMEUSE , PLUM , LES SEMIS MALINS , BELLE SAISON , PLUM , CUICK'AL , PLAISIR NATURE


ETS GRUEL FAYER, société par actions simplifiée - La Rublonnière - 35220 - CHATEAUBOURG - France - SIREN 317410249


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Semences.