Marque renouvelée - Marque en vigueur

A 2 M
ETS GRUEL FAYER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99811246
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2029

Présentation de la marque A 2 M

Déposée le 9 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GRUEL FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A 2 M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GRUEL FAYER domicilié(e) 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 410 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRUEL FAYER, M. POIRIER Loic domicilié(e) 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France.

La marque A 2 M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A 2 M arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

ETS GRUEL FAYER a également déposé les autres marques suivantes : POIL , S LA SEMEUSE , LA SEMEUSE , ATOUT SEM , PLUM , LES SEMIS MALINS , BELLE SAISON , PLUM , CUICK'AL , PLAISIR NATURE


ETS GRUEL FAYER, Société par actions simplifiée - 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France - SIREN 317410249


GRUEL FAYER, M. POIRIER Loic - 14 RUE de la Rouyardière - 35538 - NOYAL SUR VILAINE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 22 janvier 2002 - Concession de licence n°339635 - Publication au BOPI 2002-01-22

Inscription le 13 février 2001 - Concession de licence n°315423 - Publication au BOPI 2001-02-13

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°518971 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428259 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-01-19

Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2019 n°2725070 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2019-09-09

Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils et informations en particulier dans les domaines agroalimentaires et phytosanitaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.