Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TASSE D'OR
Numéro de dépôt :
1405276
Date de dépôt :
06/01/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/01/1996
Présentation de la marque TASSE D'OR
Déposée le 6 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « TASSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TASSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TASSE D'OR est expirée depuis le 6 janvier 1996.
ETS GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39