Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUBILLON
Numéro de dépôt :
1129133
Date de dépôt :
21/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque RUBILLON
Déposée le 21 mars 1980 par ETS GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « RUBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RUBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RUBILLON est expirée depuis le 21 mars 1990.
ETS GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-042