Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
ROI DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1346134
Date de dépôt :
01/03/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque ROI DE FRANCE
Déposée le 1 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ETS GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ROI DE FRANCE »
Le déposant est .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque ROI DE FRANCE est expirée depuis le 1 mars 1995.
ETS GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription - Renonciation totale n°20215 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°20215 - Publication au BOPI