Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES FLEURS
Numéro de dépôt :
1367120
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/07/1996
Présentation de la marque CUVEE DES FLEURS
Déposée le 21 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) ETS GRENOUILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CUVEE DES FLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES FLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES FLEURS est expirée depuis le 21 juillet 1996.
ETS GRENOUILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04